Conseil communautaire du 21 septembre 2026
Gouvernance et décisions
Le Conseil Communautaire se réunira en séance le lundi 21 septembre, à 18h30, à la Salle des Fêtes de Monteux.
Ordre du jour
Administration Générale
- Installation d'un conseiller communautaire suite à la démission d'un conseiller municipal de la commune de Sorgues
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 29 juin 2026
- Donné acte des décisions du Président
- Délégations données au Bureau Communautaire
- Désignation de délégués au Groupe d’Action Locale (GAL) du Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement du Mont Ventoux - Parc Naturel Régional du Mont Ventoux - Désignation de représentants du GAL Ventoux 2023-2027
- Dérogation au repos dominical pour 2027 - Ville de Sorgues
- Signature de la convention financière annuelle 2025 relative au Contrat de Relance et de Transition Ecologique
Direction Finances / Comptabilité / Achats
- Rapport quinquennal des Attributions de Compensation
- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1
- Budget Zac de Beaulieu - Décision budgétaire modificative n°2
- Budget collecte et traitement des déchets - Décision budgétaire modificative n°1
- Budget Assainissement Collectif- Décision budgétaire modificative n°1
- Budget Office de Tourisme Intercommunal -Décision budgétaire modificative n°1
- Signature d'un avenant à la convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoiturages avec Comuto Daily - Année 2026
Direction Management Ressources Humaines
- Mise en place du régime indemnitaire des emplois administratifs supérieurs
Direction développement économique
- Signature d'une convention avec Initiative Ventoux pour le lancement d'un appel à projets « Mon projet de Boutique à Monteux »
- Autorisation pour la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat de contribuer, en qualité de « cédant », à la plateforme de réemploi et de mutualisation « Sorgues du Comtat Factoryz »
Direction Services Techniques
- Commune de Sorgues - Fin de mise à disposition de la parcelle EB 358
- Signature avec la Société OGIER d'une convention d'utilisation exceptionnelle d'un fossé communal pour la gestion des eaux d'extinction incendie - Commune de Sorgues
Signature d'une convention de partenariat avec le FABLAB de Pernes-les-Fontaines
Contrat de délégation de service public de l'assainissement pour la collecte des eaux usées de la Ville de Sorgues avec la SAS SUEZ EAU France - Avenant n°3
Direction Office du Tourisme -Porte du Ventoux
- Convention d'accompagnement au Label Destination d'Excellence de l'Office de Tourisme Porte du Ventoux par Vaucluse Provence Attractivité
- Participation de l'Office de tourisme Porte du Ventoux à la « Semaine départementale de l’hospitalité » organisée par Vaucluse Provence Attractivité
- Approbation des Conditions Générales de Vente des partenariats de l'Office de tourisme Porte du Ventoux
