Conseil communautaire du 29 juin 2026
Gouvernance et décisions
Réunie à la salle des fêtes de Monteux, cette séance publique sera consacrée à l’examen de plusieurs délibérations relatives au fonctionnement de l’intercommunalité et aux projets du territoire.
Ordre du jour
Fonctionnement institutionnel et administration
- Approbation du procès-verbal du 18 mai 2026
- Décisions du Président (information)
- Règlement intérieur du Conseil communautaire
- Droit à la formation des élus
- Modification du tableau des effectifs
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Congé bonifié
Gouvernance et représentations
- Désignation de représentants dans différentes instances (Rising Sud, French Tech Grande Provence, GART, comités locaux pour l’emploi, SPANC…)
- Participation à des structures et réseaux partenaires du territoire
Finances et budgets
- Décisions budgétaires modificatives (GEMAPI, ZAC des Escampades, SPANC, ZAC de Beaulieu)
- Subventions à différentes associations et structures
- Attribution de cotisations et participations 2026
Mobilité, transition et services publics
- Création d’un tarif solidaire de transport urbain
- Conventions et partenariats liés aux mobilités et aux services publics
- Soutien à des projets de transition écologique et d’ingénierie territoriale
Aménagement du territoire et projets
- Programmes de renouvellement urbain (Contrat de Ville « Engagements Quartiers 2030 »)
- Projets d’aménagement et conventions partenariales
- Aménagements hydrauliques du secteur Daulands-Poinsard (Sorgues)
Emploi, attractivité et coopération territoriale
- Conventions avec France Travail et acteurs de l’emploi
- Partenariats avec les structures de développement économique
- Coopérations avec les acteurs de l’attractivité territoriale
Informations pratiques
La séance est publique.
Les décisions prises par le Conseil communautaire participent à la mise en œuvre des politiques publiques de la Communauté d’Agglomération Les Sorgues du Comtat au service des habitants et des communes du territoire.
